Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SATANAX
Daniel MUSMAN

Numéro de dépôt :
3704403
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SATANAX de Daniel MUSMAN

Présentation de la marque SATANAX

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par Daniel MUSMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATANAX »

Le déposant est Daniel MUSMAN domicilié(e) Résidence du Golf 17/19 rue de l'église - Fontaine n1 91830 - Le Coudray Montceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MUSMAN domicilié(e) Résidence du Golf 17/19 rue de l'église - Fontaine n1 91830 - Le Coudray Montceaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Daniel MUSMAN a également déposé les autres marques suivantes : SUNIMAGE


Daniel MUSMAN - Résidence du Golf 17/19 rue de l'église - Fontaine n1 91830 - Le Coudray Montceaux - France


Daniel MUSMAN - Résidence du Golf 17/19 rue de l'église - Fontaine n1 91830 - Le Coudray Montceaux - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552185 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.